Au sens de l'article L. 330-1 III du Code Monétaire et Financier, l'ordre de transfert est irrévocable à compter de l'horodatage du message d'acquittement M2.
Cet ordre bénéficie par ailleurs des dispositions de l'article L. 330-1 II du Code Monétaire et Financier.

Le paiement des opérations échangées sur le SIT intervient au moment du règlement des soldes de compensation du système dans TBF.