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M
Majoration DAB
Membre du GSIT
Message Bancaire SIT
MINOS (Manuel Interbancaire des Normes d'Opérations SIT)
Modalités de sortie
Monnaie
Monnaie électronique
Message Bancaire SIT  

On distingue trois types de messages :

  • M1 : message contenant les opérations bancaires envoyées par l'IE vers l'IR. Sa forme est normalisée dans le document de référence MINOS. Il se compose d'une enveloppe dont la forme le caractérise et d'un contenu, ou texte, décrivant les opérations échangées.
  • M2 : message de l'IR vers l'IE indiquant que le message M1 a bien été reçu.
    Cet acquittement qui formalise l’échange entre deux banques a deux rôles essentiels :
    - il permet d’indiquer à la banque émettrice le report éventuel de la date de règlement interbancaire, si le message M1 est arrivé à la station réceptrice après l’heure limite.
    - il fixe le point d’irrévocabilité de l’ordre transmis par la banque émettrice au système (conformément à l’article L330-1 III du Code Monétaire et Financier). Cette irrévocabilité, en cas d’ouverture de procédures collectives, est maintenue jusqu’à l’expiration du jour où est rendu ce jugement d’ouverture (selon l’article L330-1 II du Code Monétaire et Financier).
  • M3 : à la réception du message M2 l'Installation Emettrice adresse ce message M3 au Centre Comptable. Il se compose de l'enveloppe du message M1 d'origine.