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Message Bancaire
SIT
On distingue trois types de messages :
- M1 : message contenant les opérations bancaires envoyées par l'IE
vers l'IR. Sa forme est normalisée dans le document de référence MINOS.
Il se compose d'une enveloppe dont la forme le caractérise et d'un
contenu, ou texte, décrivant les opérations échangées.
- M2 : message de l'IR vers l'IE indiquant que le message M1 a bien
été reçu.
Cet acquittement qui formalise l’échange entre deux banques a deux rôles
essentiels :
- il permet d’indiquer à la banque émettrice le report éventuel de la
date de règlement interbancaire, si le message M1 est arrivé à la
station réceptrice après l’heure limite.
- il fixe le point d’irrévocabilité de l’ordre transmis par la banque
émettrice au système (conformément à l’article L330-1 III du Code
Monétaire et Financier). Cette irrévocabilité, en cas d’ouverture de
procédures collectives, est maintenue jusqu’à l’expiration du jour où
est rendu ce jugement d’ouverture (selon l’article L330-1 II du Code
Monétaire et Financier).
- M3 : à la réception du message M2 l'Installation Emettrice adresse
ce message M3 au Centre Comptable. Il se compose de l'enveloppe du
message M1 d'origine.
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