GSIT - Vos questions / Nos réponses

Vos questions / Nos réponses

Les organismes interbancaires français
La participation au SIT et son utilisation
Les moyens de paiement échangés sur le SIT

La participation au SIT et son utilisation

Les Participants Directs : les Membres Fondateurs et ...

Comment les banques peuvent-elles utiliser le réseau SIT ?

L'accès direct au SIT est possible pour les banques ayant un statut de "Participant Direct",c'est-à-dire celles qui ont des critères financiers minimums (fonds propres, notation du taux de crédit à court terme), des flux importants (représentant 0,20 % de l'ensemble des flux automatisés de la Profession) et dotées d'une infrastructure conséquente permettant un dialogue approprié avec le SIT.
Il est possible également pour une banque de faire transiter ses flux par l'intermédiaire d'un Participant Direct (statut de Participant indirect).
Le GSIT n'intervient pas dans cette relation entre partenaires banquiers.

Quels sont les droits d’accès au SIT?

Pour accéder directement au SIT, il faut un statut de "Participant Direct" (critère de volumétrie minimale obligatoire), s'acquitter d'un droit d'accès en fonction du bilan et/ou de la volumétrie, payer un abonnement annuel et se doter des équipements nécessaires au raccordement du système SIT en fonctionnement normal ou dégradé (matériel, matériel de back-up, logiciel de dialogue pour le suivi des échanges, la gestion des pannes et les reprises, moyens et procédures de déroulement des plans de secours...). Le Participant Direct assure la responsabilité technique et financière des échanges.

Comment fonctionne la compensation sur le SIT ?

Les échanges sur le SIT se font tous les jours par plages horaires.
Il existe des Heures d'Arrêté de la journée d'Echange (HAJE) en fonction de la nature des opérations. Il en existe quatre : pour les virements et paiements par cartes, pour les LCR et les TIP, pour les avis de prélèvement, pour les opérations non comptables. La compensation des échanges se fait au fil de l'eau mais les soldes de compensation et le règlement (Heures d'Arrêté de la journée Comptable - HAJC) sont effectués une fois par jour au travers du système TBF - Transferts Banque de France, via la C.R.I. - Centrale des Règlements Interbancaires. Il n'existe pas de notion Paris/Province dans le SIT.
Les banques remettent leurs opérations au SIT chaque jour dans le respect des plages horaires d'échange évoquées ci-dessus. Il s'agit toutefois là d'heures limites qui s’imposent aux établissements Participants du SIT et non vis-à-vis des clients de ceux-ci.