Le bon fonctionnement des éléments du réseau SIT
et le bon écoulement du trafic sont surveillés en
permanence par un Centre
de Gestion qui détecte le moindre incident
et gère le réacheminement automatique des opérations
sur panne d'une station.
Le Centre
Comptable tient à jour la comptabilisation des opérations,
calcule la compensation quotidienne et transmet
à la Banque de France, via
Target2
(en relation avec les trésoriers des banques), les soldes nets multilatéraux à imputer
aux comptes des
banques. Il assure également d'autres fonctions, dont la production de
statistiques.
D'autres centres
communs du SIT permettent de recevoir en dernier recours les opérations
d'un
Participant(Centre de Secours), de gérer les tables et les paramètres
et de diffuser les logiciels à distance.
Tous ces centres sont démultipliés et physiquement répartis
entre plusieurs sites géographiques.
Tout a été conçu dans le SIT et chez les Participants
pour garantir la continuité de service,
une haute disponibilité et une sécurité maximale.
Echange
interbancaire M1
Du Centre de Traitement Bancaire de la banque émettrice
(CTE) vers la station SIT : les opérations sont regroupées en " remise aller ", homogène sur
le type d’opérations.
Dans le réseau SIT, les remises sont " éclatées " suivant la
banque réceptrice
des opérations en lots d'opérations dénommés "messages". Ces messages
sont acheminés, par l'intermédiaire du réseau, vers les stations SIT de
chaque banque réceptrice et sont déposés dans des "boîtes aux
lettres".
De la station SIT vers le Centre de Traitement Bancaire Récepteur
(CTR): les
"boîtes aux lettres" sont vidées par le récepteur en fonction de
l'organisation de ses traitements internes. Les messages sont alors
transmis par liaison de données à son site bancaire du Participant dans une
"remise retour".
Acquittement M2
Le dépôt du message d’opérations dans la boîte aux lettres de la station
de la banque réceptrice déclenche l’envoi d’un acquittement vers la
station émettrice.
Cet acquittement, qui formalise l’échange entre les deux banques, a deux
rôles essentiels : - Il permet d’indiquer à la banque émettrice le
report éventuel de la date de règlement interbancaire si le message M1
est arrivé à la station réceptrice après l’heure limite. - Il fixe le point d’irrévocabilité de l’ordre
transmis par la banque émettrice au système (conformément à l’article
L. 330-1 III du Code Monétaire et Financier).
Cet ordre bénéficie de plus des dispositionsde l’article L. 330-1 II
du Code Monétaire et Financier qui stipule que les
opérations échangées (suite à l'acquittement M2), jusqu'à l'expiration
du jour où est rendu le jugement d'une procédure collective, ne peuvent
être annulées.
Compensation et règlement interbancaires M3
Il appartient à la station de la banque émettrice qui a reçu
l’acquittement M2 de créer un résumé comptable (dénommé message M3). Ce
message 3 comptable est envoyé au Centre Comptable qui va mettre à jour
les comptes SIT de la banque émettrice et de la banque
réceptrice.
Les Participants ont l'obligation de procéder au rapprochement de leurs
situations comptables avec le SIT deux fois par jour. Ils disposent à
cet effet des relevés de compte émis par le réseau et du suivi comptable
effectué dans leurs centres de traitement bancaire.
Le Centre Comptable calcule le solde net de chaque compte
des banques.
Ce calcul est dénommé compensation multilatérale nette.
Les soldes nets multilatéraux sont ensuite transmis à la Banque de
France pour imputation sur les comptes centraux des Participants tenus à
la Banque de France ; et cela via lTarget2.
La Banque de France est l'agent de règlement du Système Interbancaire de
Télécompensation. Elle veille également
au bon fonctionnement et à la sécurité des systèmes de paiement, dans le cadre de
la mission du système européen des banques centrales
(article L. 141-4 du Code Monétaire et Financier).
